Expertise
9.07.2013
Expertise
28.06.2013
Instruction relative au cadrage général de la démarche d’élaboration du schéma régional d’investissement en santé (SRIS)
Expertise
18.06.2013
Base d'Angers 2011
Expertise
23.04.2013
Décret relatif à la mobilisation du foncier public
Expertise
23.04.2013
Circulaire DGFIP relative à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique
Expertise
17.04.2013
Circulaire 57 du 19 février 2013 relative au guide de contractualisation des dotations finançant les missions d’intérêt général
Expertise
16.04.2013
Circulaire 144 du 29 mars 2013 relative à la campagne tarifaire 2013
Expertise
8.04.2013
Décret relatif à la lutte contre les retards de paiement
Expertise
21.03.2013
Projet d’instruction présentant la feuille de route des 10 priorités de gestion du risque pour 2013
Expertise
21.03.2013
Mise en œuvre de la démarche relative aux « processus de soins »
Expertise
19.03.2013
Projet de circulaire sur le Comité interministériel de la Performance et de la Modernisation des Soins Hospitaliers
Expertise
18.03.2013
Courrier « FNAPSY – ADESMS - Conférence des Présidents de CME de CHS – FHF » à l’attention de Marisol Touraine
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